Règlement interne au C.S.B. Basket-Ball 2014-2025 Art 1 - Le présent règlement sportif comporte 34 articles. Art 2 - Le présent règlement sportif est affiché au gymnase Joliot Curie et doit être respecté par tous les membres du bureau, les licenciés et leurs accompagnateurs. Art 3 – Tous les membres du club (encadrement et joueurs) ont la charge de respecter et de faire respecter le présent règlement. Art 4 - Toute manifestation ou communication aux joueurs se fait par voie d'affichage au gymnase Joliot Curie ou par mail. L'inscription Art 5 - L'entraîneur doit accepter sur le terrain d'entraînement uniquement les joueurs inscrits au C.S.B. Basket-Ball à partir du 1er octobre de chaque année. Art 6 - L'encaissement de la cotisation peut se faire en trois fois maximum (fin septembre / fin octobre / fin décembre) à condition de donner tous les chèques à l'inscription en indiquant la date de débit au dos. Si l’inscription devait se produire après ces 3 dates, la section se réserve le droit d’encaisser les chèques immédiatement. Art 7 – Tout licencié inscrit en cours de saison devra payer la même cotisation qu’un licencié inscrit en début de saison. Art 8 – Aucun remboursement de cotisation (partiel ou total) ne sera effectué en cours de saison. Art 9 – Les inscriptions et réinscriptions se font en fin de saison, voire au début de la saison suivante. Tous les papiers nécessaires à l’inscription doivent être amenés en une seule fois. Art 10 - Par son inscription, le joueur s'engage à être présent à tous les entraînements et tous les matchs pour lesquels il aura été sélectionné. Si, pour des raisons exceptionnelles le joueur est absent, il en avertira l'entraîneur au préalable. Art 11 - Tout licencié accepte qu'un fichier informatique soit constitué. Les informations ne peuvent être que d'ordre à gérer les membres du club (coordonnées, état de l'inscription, numéro de licence, âge). Ce fichier peut être communiqué aux membres du club et au C.S.B. général dans le seul but de communication. Les matchs Art 12 - Les horaires des matchs sont affichés dès le lundi soir au gymnase Joliot Curie par le correspondant du club. Art 13 - L'accès dans la salle est réservé aux joueurs licenciés du club et de l'équipe adverse ayant des baskets propres aux pieds. Les accompagnateurs doivent aller dans les tribunes. Art 14 - Les joueurs ne peuvent entrer dans le gymnase qu'uniquement en présence d'un responsable du club ou d'un adulte licencié et responsabilisé pour l'occasion. Art 15 - Il est formellement interdit de se suspendre aux paniers et aux espaliers. Art 16 - Le transport pour les matchs en déplacement se fait par voitures particulières des joueurs ou de leurs parents. Les chauffeurs doivent s’assurer que leurs papiers (permis de conduire et véhicule) sont en règle. L'entraîneur s'assurera du nombre de voitures pour l'accompagnement aux matchs en déplacement. Il est formellement interdit de prendre dans une voiture plus de personnes que la loi ne le prévoit. L'entraîneur désignera les joueurs qui ne pourront être transportés si le nombre de places disponibles n’est pas suffisant. Art 17 - Le club propose à tous ses adhérents l'assurance de la FFBB la MAIF (l’option A est comprise dans le prix de la licence au CSBB). Un membre peut choisir une autre option et devra payer la différence. En cas d'accident à l'entraînement ou en match, les parents peuvent demander auprès d'un dirigeant du club une fiche de déclaration d'accident. Art 18 – Tout au long de la saison, les joueurs devront participer au bon déroulement des compétitions à domicile (table de marque, arbitrage...). Art 19 – Tout membre du club devra avoir un comportement correct lors des entraînements, compétitions ou manifestations auxquels il participe. Les ballons Art 20 - Les ballons ne doivent pas quitter le gymnase (sauf pour des rencontres en déplacement et dans ce cas, sous la responsabilité de l’entraîneur). Art 21 - Les ballons doivent être utilisés uniquement en salle. L'entraînement Art 22 - Les horaires des entraînements affichés correspondent à l'heure de début de la séance. Le joueur doit se présenter en tenue à l’heure indiquée. Art 23 - Les parents doivent venir chercher leur enfant, ou l'autorisent à partir seul, après la fin de l'entraînement. La douche, après l'entraînement ou le match, est recommandée. Art 24 - Hors de la salle, ainsi qu'avant et après les horaires d'entraînement ou de match, le joueur mineur est sous la responsabilité de ses parents. Art 25 - A l'entraînement le joueur doit être en tenue de sport (en short de préférence) et avoir des baskets propres prévues uniquement pour le sport en salle. Art 26 - Les montres et les bijoux doivent rester à la maison. Le joueur ne doit rien laisser dans les vestiaires. Le joueur est responsable de ses propres affaires. Le club ne saura être tenu responsable pour toute perte ou vol. Sanctions Art 27 - Les frais occasionnés par un forfait sont à payer par tous les joueurs de l'équipe. Art 28 - Les frais occasionnés par un dossier de discipline (faute technique / disqualifiante) sont à régler par le joueur fautif. Art 29 - La réinscription pour la saison suivante n'est pas acquise d'office. Les retards, les absences, les exclusions, les mauvais comportements ou le manque de motivation peuvent entraîner le refus de la réinscription du joueur. Art 30 - L'entraîneur est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement de son entraînement (retard, attitude ...). Il en fera un rapport au bureau. Art 31 – Un entraîneur peut proposer au bureau l'exclusion d'un joueur qui n'aurait pas respecté ce règlement. Art 32 – Les entraineurs sont tenus d’assurer toutes les séances prévues au planning. En cas d’indisponibilité exceptionnelle, il doit : 1- contacter les autres entraineurs afin de se faire remplacer, 2- informer les joueurs ou leurs responsables légaux si aucun entraineur ne peut le remplacer. Règlement des litiges Art 33 – En cas de désaccord entre adhérents du club et d’échec du dialogue entre les parties, le bureau se tient à la disposition de tous afin d’envisager les solutions. Art 34 – En cas de désaccord entre joueur et / ou les parents d’un joueur d’un côté et entraineur de l’autre et d’échec du dialogue entre les parties, le directeur technique doit être contacté par l’une ou l’autre des parties afin de trouver un arrangement. En cas d’impossibilité d’accord, la décision du directeur sportif devra être acceptée par les 2 parties. Bonne saison sportive au C.S.B. Basket